Annexe E
Dans le cas où un « ouvrage qui utilise la Bibliothèque »
utilise des portions d'un fichier d'en-têtes inclus dans cette
dernière, le code objet qui en résulte peut être un ouvrage
dérivé de la Bibliothèque, même si le code source ne l'est
pas. Cette précision prend toute son importance si on
peut lier cet ouvrage sans la Bibliothèque, ou si l'ouvrage
est lui-même une bibliothèque. Le seuil à partir duquel
cela prend effet n'est pas exactement défini par la loi.
Si un tel fichier objet n'utilise que des paramètres
numériques, des représentations des structures de données
et un système qui permet de les lire, ainsi que de petites
instructions macros ou fonctions embarquées (de moins de
dix lignes de longueur), alors on pourra utiliser le fichier
objet de la manière que l'on souhaite, qu'il soit ou non,
légalement parlant, un ouvrage dérivé. (Les exécutables
renfermant ce code objet et des portions de la Bibliothèque
continuent à être soumis à l'Article 6.)
Sinon, si l'ouvrage est dérivé de la Bibliothèque, vous pouvez
distribuer le code objet de cet ouvrage selon les conditions
de l'Article 6. Tout exécutable renfermant cet ouvrage est
lui aussi soumis à l'Article 6, qu'il soit ou non directement
lié avec la Bibliothèque à proprement parler.
6. Par exception aux Articles précédents, vous pouvez
également combiner ou lier un « ouvrage qui utilise la
Bibliothèque » avec cette dernière pour produire un ouvrage
contenant des portions de la Bibliothèque, et distribuer ce
dernier sous les conditions de votre choix, pourvu que ces
conditions autorisent la modification de cet ouvrage pour
utilisation personnelle, ainsi que l'ingénierie inverse afin
de déboguer ces modifications.
Vous devez fournir avec chaque copie de l'ouvrage une note
très claire expliquant que la Bibliothèque a été utilisée dans
sa conception et que la Bibliothèque et son utilisation sont
couvertes par la présente Licence. Vous devez également
fournir une copie de la présente Licence. Si l'ouvrage, lors de
son exécution, affiche des droits d'auteur, vous devez inclure
parmi ces derniers l'avis de droit d'auteur de la Bibliothèque,
ainsi qu'une référence expliquant à l'utilisateur où trouver
une copie de la présente Licence. Vous devez aussi
vous conformer à l'un des points suivants :
a) Accompagner l'ouvrage de l'intégralité du code source
pour la Bibliothèque, sous une forme lisible par un
ordinateur, ainsi que les éventuelles modifications que
vous lui avez apportées pour réaliser cet ouvrage (lequel
doit être distribué selon les termes des Articles 1 et 2) ;
et si l'ouvrage est un exécutable lié avec la Bibliothèque,
il vous faut proposer également, sous une forme lisible
par un ordinateur, l'ensemble de « l'ouvrage qui utilise
la Bibliothèque », sous forme de code source et/ou
de code objet, de telle sorte que l'utilisateur puisse
modifier la Bibliothèque et effectuer de nouveau
l'édition de liens, afin de produire un exécutable modifié,
renfermant une version modifiée de la Bibliothèque.
(Il est entendu que l'utilisateur qui modifie le contenu
des fichiers de définitions de la Bibliothèque ne sera
pas forcément en mesure de recompiler l'application
afin d'utiliser la version modifiée de ces définitions).
Routeur haut débit sans fil – G
Contrat de licence utilisateur final du logiciel
b) Utiliser un mécanisme de partage de bibliothèque
convenable pour l'édition de liens avec la Bibliothèque.
Un mécanisme convenable est un mécanisme qui
1) utilise pendant le temps d'exécution une copie de la
bibliothèque déjà présente sur le système de l'utilisateur,
plutôt que de copier des fonctions de la bibliothèque
dans l'exécutable, et 2) fonctionnera correctement avec
une version modifiée de la bibliothèque, si l'utilisateur en
installe une, tant que la version modifiée sera compatible
avec la version qui a servi à la réalisation de l'ouvrage.
c) Accompagner l'ouvrage d'une offre écrite, valable
pendant au moins trois ans, proposant de distribuer
à cet utilisateur les éléments spécifiés dans le Sous-
article 6a ci-dessus, pour un tarif n'excédant pas le
coût de la distribution.
d) Si l'ouvrage est distribué en proposant un accès à une
copie située à un endroit désigné, proposer de manière
équivalente, depuis ce même endroit, un accès aux
éléments spécifiés ci-dessus.
e) Vérifier que l'utilisateur a déjà reçu une copie de ces
éléments, ou que vous la lui avez déjà envoyée.
Pour un exécutable, la forme requise de « l'ouvrage qui utilise
la Bibliothèque » doit comprendre toute donnée et tout
utilitaire nécessaires pour pouvoir reproduire l'exécutable.
Cependant, par exception spéciale, les éléments à distribuer
ne sont pas censés inclure quoi que ce soit de normalement
distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) avec
les composants principaux (compilateur, noyau et autre)
du système d'exploitation sur lequel l'exécutable s'exécute,
à moins que ce composant lui-même n'accompagne
l'exécutable.
Il est possible que cette clause soit en contradiction avec les
restrictions apportées par les licences d'autres bibliothèques
propriétaires qui habituellement n'accompagnent pas le
système d'exploitation. Une telle contradiction signifie qu'il
vous est impossible d'utiliser ces dernières en conjonction
avec la Bibliothèque au sein d'un exécutable que vous
distribuez.
7. Vous pouvez incorporer au sein d'une même bibliothèque
des fonctionnalités fondées sur la Bibliothèque, qui forment
un ouvrage fondé sur cette dernière, avec des fonctionnalités
issues d'autres bibliothèques, non couvertes par la
présente Licence, et distribuer la bibliothèque résultante,
si tant est qu'il est autorisé par ailleurs de distribuer
séparément l'ouvrage fondé sur la Bibliothèque et les
autres fonctionnalités, et pourvu que vous vous acquittiez
des deux obligations suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque résultante d'une copie du
travail fondé sur la Bibliothèque, sans le combiner aux
autres fonctionnalités de bibliothèques. Cet ensemble
doit être distribué selon les conditions des Articles
ci-dessus.
b) Ajouter à la bibliothèque mixte l'indication très claire
mentionnant le fait qu'une portion de la bibliothèque
est un ouvrage fondé sur la Bibliothèque, et expliquant
où trouver la version non combinée du même ouvrage.
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