Déclaration De Conformité Ce - Gumotex RUBY Benutzerhandbuch

F
Déclaration de conformité CE
GUMOTEX, société anonyme
690 75 Břeclav, République tchéque
Numéro d´identifi cation (IČ): 16355407
Inscrit au Registre du commerce maintenu
auprès de la Cour régionale de Brno,
PRODUIT: RUBY – BATEAU GONFLABLE
RUBY est un bateau universel trois places avec poupe ouverte, dont les utilisations peuvent être diverses (prome-
nades en bateau, pêche etc.).
Il est conçu pour les voies fl uviales de diffi culté allant jusqu'à WW2 - faiblement diffi ciles (rapides de classe
moyenne, vagues irrégulières, faibles tourbillons, petits rapides sur les cours d'eau à méandres ou sur ceux pré-
sentant une faible visibilité). Les personnes qui se trouvent dans le bateau sont assises sur les sièges. Le bateau
est entraîné avec de longues pagaies de descente ou avec un moteur d'une puissance maximale de 4 kW. Les
occupants doivent porter des gilets de sauvetage. Les règles de navigation doivent être respectées.
PROPULSION:
La société Gumotex, s. a. a pris des mesures (défi nies par la norme EN ISO 9001) pour assurer la conformité de
tous ses produits mis sur le marché à la documentation technique et aux exigences essentielles des directives.
Le navire RUBY appartient à la catégorie de conception D: navires de plaisance pour la navigation „en eaux
protégées", conçus pour des voyages dans des eaux côtières protégées, des baies de petite dimension, de petits
lacs, rivières et canaux, au cours desquels le vent peut atteindre la force 4 comprise et les vagues une hauteur
signifi cative jusqu´à 0,3 mètre compris, avec des vagues occasionnelles, causées par exemple par des bateaux de
passage, d´une hauteur maximale de 0,5 mètre.
LISTE DES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE:
Directives européennes
Directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le rapprochement des disposi-
tions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance
Directive 2003/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 2003 modifi ant la directive 94/25/CE concer-
nant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives
aux bateaux de plaisance
Normes
EN ISO 6185-1 Bateaux pneumatiques - Partie 1 : bateaux équipés d'un moteur d'une puissance
maximale de 4,5 kW
EN ISO 10087 Petits navires - Identifi cation du bateau - Système de codage
EN ISO 10240 Petits navires - Manuel du propriétaire
EN ISO 14945 Petits navires - Plaque du constructeur
PIÈCES JOINTES – DOCUMENTATION DÉPOSÉE AUPRÈS DU CONSTRUCTEUR:
Documentation technique nécessaire à l´examen de conformité
Remplace l´édition du 11. 12. 2013
Elaborée par: L. Gasnárková, TI
Nom et fonction du signataire: Ing. Vojtěch Hrubý, directeur OZ3
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CONSTRUCTEUR:
Mládežnická 3062/3a
section B, dossier 413
longues pagaies de descente ou moteur d'une puissance maximale de 4 kW
Délivrée conformément à la Directive 94/25/CE du Parle-
ment européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le
rapprochement des dispositions législatives, réglementaires
et administratives des États membres relatives aux bateaux
de plaisance et à la Directive 2003/44/CE du Parlement eu-
ropéen et du Conseil du 16 juin 2003 modifi ant la directive
94/25/CE concernant le rapprochement des dispositions
législatives, réglementaires et administratives des États
membres relatives aux bateaux de plaisance.
Fait à Břeclav, le 17. 2. 2016
č.: III - 071