VR-RADIO ZX-1852-675 Bedienungsanleitung Seite 101

0. Défi nitions.
« Cette Licence » se réfère à la version 3 de la Licence
Publique Générale GNU.
« Droit d'Auteur » signifi e aussi toute législation similaire
à celle du droit d'auteur qui s'applique à d'autres types
de créations, tels que ceux sur les topographies de
semi-conducteurs.
« Le Programme » se réfère à toute création protégeable
par le droit d'auteur licenciée aux termes de cette Licence.
Chaque licencié est désigné par « vous ».
Les « Licenciés » et les « destinataires » peuvent être des
personnes physiques ou morales.
« Modifi er » une création signifi e copier ou adapter tout ou
partie de la création d'une façon nécessitant l'autorisation
du titulaire du Droit d'Auteur, en dehors de la réalisation
d'une copie conforme. La création résultante est appelée
une « version modifi ée » de la précédente création, ou une
création « basée sur » la précédente création.
Une « création régie » désigne soit le Programme non
modifi é, soit une création basée sur le Programme.
« Propager » une création désigne faire quoi que ce
soit avec celle-ci qui, sans autorisation, vous rendrait
directement ou secondairement responsable du fait
de la violation d'une disposition de la loi sur le droit
d'auteur applicable, à l'exception de son exécution sur un
ordinateur ou de la modifi cation d'une copie personnelle
. La propagation inclut la copie, la distribution (avec ou
sans modifi cation), la mise à disposition du public et dans
certains pays d'autres activités également.
« Transmettre » une création désigne tout type de
propagation qui permet à d'autres parties de réaliser ou
recevoir des exemplaires. La simple interaction avec un
utilisateur via un réseau informatique, sans transfert d'un
exemplaire, n'est pas une transmission.
Une interface utilisateur interactive affi che des « Mentions
Légales Appropriées » dans la mesure où elle inclut un
dispositif pratique et visible de façon proéminente qui (1)
affi che une mention de droit d'auteur appropriée et (2)
indique à l'utilisateur qu'il n'y a aucune garantie portant
sur la création (sauf si des garanties sont accordées ), que
les licenciés peuvent transmettre la création sous cette
Licence, et comment voir une copie de cette Licence. Si
l'interface intègre une liste de commandes ou d'options
utilisateur, tel qu'un menu, un élément proéminent dans la
liste remplit ce critère. 1.
1. Code source.
Le « code source » d'une création désigne la forme de la
création préférée pour faire des modifi cations sur celle-ci.
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