Gracenote – Description officielle de la société
Technologie de reconnaissance musicale et données connexes
fournies par Gracenote. Gracenote constitue la norme de l'industrie en
matière de technologie de reconnaissance musicale et de fourniture
de contenus connexes. Pour plus de détails, visitez www.gracenote.
com.
La technologie de reconnaissance musicale et les données connexes
®
sont fournies par Gracenote
. Gracenote constitue la norme de
l'industrie en matière de technologie de reconnaissance musicale et
de fourniture de contenus associés. Pour plus d'informations, visitez le
site: www.gracenote.com
CD et données musicales de Gracenote, Inc., copyright © 2000-2008
Gracenote. Logiciel Gracenote, copyright © 2000-2008 Gracenote.
Ce produit et service peut reposer sur l'un ou plusieurs des
brevets américains suivants : #5,987,525; #6,061,680; #6,154,773,
#6,161,132, #6,230,192, #6,230,207, #6,240,459, #6,330,593, et
autres brevets déposés ou en cours. Certains services fournis sous
licence de Open Globe, Inc. pour le brevet américain : #6,304,523.
Gracenote et CDDB sont des marques déposées de Gracenote. Le
logo et le logotype Gracenote, et le logo "Powered by Gracenote" sont
des marques de Gracenote.
Pour obtenir des informations sur l'utilisation du service Gracenote,
visitez le site : www.gracenote.com/corporate
Contrat de licence Gracenote (EULA)
Cet appareil ou cette application contient un logiciel développé par
Gracenote, société sise à Emeryville, Californie, USA (ci-après,
« Gracenote » – nom masculin). Ce logiciel Gracenote (ci-après,
« le Logiciel Gracenote ») permet à cet appareil ou à cette application
d'accéder à des serveurs en ligne ou à des bases de données en
ligne (ci-après et collectivement, « les Serveurs Gracenote ») en vue
d'identifier le contenu de certains supports musicaux ou/et de certains
fichiers audio, de copier des informations relatives à des données
audio (titre d'un album, nom d'un artiste ou d'un groupe, liste des
pistes, etc. – ci-après, « les Données Gracenote ») et d'exécuter
de nombreuses autres fonctions. Vous êtes autorisé à utiliser les
Données Gracenote uniquement par exécution des fonctions grand
public de cet appareil ou de cette application.
Vous convenez d'utiliser les Données Gracenote, le Logiciel
Gracenote et les Serveurs Gracenote uniquement pour un usage
personnel et non commercial. Vous convenez de ne pas céder,
copier, transférer ou transmettre le Logiciel Gracenote ou aucune
partie des Données Gracenote à une société tierce. VOUS
CONVENEZ DE NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LES DONNÉES
GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE OU LES SERVEURS
GRACENOTE À DES FINS AUTRES QUE CELLES QUI SONT
AUTORISÉES EXPLICITEMENT DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE
LICENCE (EULA).
Vous convenez que la licence non exclusive dont vous jouissez
pour l'utilisation des Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et
des Serveurs Gracenote sera résiliée si vous ne respectez pas les
conditions stipulées dans le présent Contrat de licence (EULA). Si
votre licence est résiliée, vous convenez de mettre fin immédiatement
à tout type d'utilisation des Données Gracenote, du Logiciel
Gracenote et des Serveurs Gracenote. Gracenote se réserve tous les
droits vis-à-vis des Données Gracenote, du Logiciel Gracenote et des
Serveurs Gracenote, y compris tous droits de propriété. Gracenote
ne saurait en aucun cas être redevable d'un paiement en votre faveur
pour des informations que vous auriez communiquées à Gracenote.
Vous convenez que Gracenote pourra faire valoir contre vous ses
droits tels que décrits dans le présent Contrat de licence, directement
et en son nom propre.
Le Service Gracenote utilise un identifiant (unique et attribué en mode
aléatoire) pour suivre les interrogations des utilisateurs de ce Service.
Ce mécanisme est destiné à des mesures statistiques : il permet
au Service Gracenote de déterminer le nombre d'interrogations
effectué sans avoir à connaître quelque information que ce soit vous
concernant. Pour plus de détails sur ce mécanisme de suivi, consultez
la page Web qui présente la Charte de confidentialité du Service
Gracenote.
Le Logiciel Gracenote et l'intégralité des Données Gracenote vous
sont cédés sous licence « EN L'ÉTAT ». Gracenote n'apporte aucune
déclaration ou garantie, explicite ou implicite, en ce qui concerne la
précision des Données Gracenote disponibles à partir des Serveurs
Gracenote.
Gracenote se réserve le droit de supprimer certaines données des
Serveurs Gracenote ou de changer des données de catégorie pour
toute raison que Gracenote estimera nécessaire ou/et suffisante.
Aucune garantie n'est apportée que le Logiciel Gracenote ou
les Serveurs Gracenote seront exempts d'erreurs ou que le
fonctionnement du Logiciel Gracenote ou des Serveurs Gracenote
s'effectuera sans interruption. Gracenote n'est nullement obligé
de mettre à votre disposition les types ou catégories de données
nouveaux, complémentaires ou améliorés que Gracenote pourrait
proposer à l'avenir, et Gracenote est libre de mettre fin à ses services
à tout moment.
GRACENOTE DÉNIE TOUTES GARANTIES EXPLICITES OU
IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS PAS SEULEMENT LES GARANTIES
IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL, D'ADÉQUATION À UN
USAGE SPÉCIFIQUE, DE PROPRIÉTÉ ET DE NON INFRACTION.
GRACENOTE NE GARANTIT AUCUNEMENT LES RÉSULTATS
QUI POURRAIENT ÊTRE OBTENUS PAR VOTRE UTILISATION
DU LOGICIEL GRACENOTE OU D'UN QUELCONQUE DES
SERVEURS GRACENOTE. GRACENOTE NE SAURAIT EN AUCUN
CAS ÊTRE RESPONSABLE DES DOMMAGES ÉVENTUELLEMENT
CONSÉQUENTS OU INCIDENTS SUBIS, NI D'AUCUNE PERTE DE
BÉNÉFICES OU PERTE DE CHIFFRE D'AFFAIRES.
Avis aux utilisateurs concernant la collecte et l'élimination
des piles et des appareils électriques et électroniques usagés
Apposé sur le produit lui-même, sur son
emballage, ou figurant dans la documentation qui
l'accompagne, ce pictogramme indique que les piles
et appareils électriques et électroniques usagés
doivent être séparés des ordures ménagères.
Afin de permettre le traitement, la valorisation et
le recyclage adéquats des piles et des appareils
usagés, veuillez les porter à l'un des points de
collecte prévus, conformément à la législation
nationale en vigueur ainsi qu'aux directives
2002/96/CE et 2006/66/CE.
En éliminant piles et appareils usagés
conformément à la réglementation en vigueur, vous
contribuez à prévenir le gaspillage de ressources
précieuses ainsi qu'à protéger la santé humaine et
l'environnement contre les effets potentiellement
nocifs d'une manipulation inappropriée des déchets.
Pour de plus amples renseignements sur la collecte
et le recyclage des piles et appareils usagés,
veuillez vous renseigner auprès de votre mairie, du
service municipal d'enlèvement des déchets ou du
point de vente où vous avez acheté les articles
concernés.
Le non-respect de la réglementation relative à
l'élimination des déchets est passible d'une peine
d'amende.
Pour les utilisateurs professionnels au sein de
l'Union européenne
Si vous souhaitez vous défaire de pièces
d'équipement électrique ou électronique, veuillez
vous renseigner directement auprès de votre
détaillant ou de votre fournisseur.
[Information relative à l'élimination des déchets
dans les pays extérieurs à l'Union européenne]
Ce pictogramme n'est valide qu'à l'intérieur de
l'Union européenne. Pour connaître la procédure
applicable dans les pays hors Union Européenne,
veuillez vous renseigner auprès des autorités
locales compétentes ou de votre distributeur.
Note relative au pictogramme à apposer sur les
piles (voir les 2 exemples ci-contre)
Le pictogramme représentant une poubelle
sur roues barrée d'une croix est conforme à la
réglementation. Si ce pictogramme est combiné
avec un symbole chimique, il remplit également les
exigences posées par la Directive relative au produit
chimique concerné.
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