VR-RADIO ZX-1852 Bedienungsanleitung Seite 111

Chaq q ue contributeur vous accorde une licence de brevet
non exclusive, mondiale et g g ratuite, sur les revendications
essentielles de brevet du contributeur p p our réaliser, utiliser,
vendre, commercialiser, imp p orter et p p ar ailleurs p p our
exécuter, modifier et p p rop p ag g er les contenus de sa version
contributive. Dans les trois p p arag g rap p hes suivants, une «
licence de brevet » désig g ne tout accord ou eng g ag g ement
exp p rès, q q uelle q q ue soit sa dénomination, de ne p p as se
p p révaloir d'un brevet (comme une p p ermission exp p resse
d'exercer un brevet ou un accord de ne p p as p p oursuivre p p our
violation de brevet). « Accorder » une telle licence de brevet
à une p p artie sig g nifie conclure un tel accord ou eng g ag g ement
de ne p p as se p p révaloir d'un brevet contre la p p artie.
Si vous transmettez une création rég g ie, en sachant
q q u'elle rep p ose sur une licence de brevet, et la Source
Corresp p ondante de la création n'est disp p onible p p our
p p ersonne afin de cop p ier, g g ratuitement et selon les termes
de cette Licence, via un serveur réseau p p ubliq q uement
accessible ou tout autre moy y en immédiatement accessible,
alors vous devez soit (1) rendre la Source Corresp p ondante
ainsi disp p onible, soit (2) p p rendre vos disp p ositions p p our vous
p p river vous-même du bénéfice de la licence de brevet p p our
cette création sp p écifiq q ue, soit (3) p p rendre vos disp p ositions,
d'une manière cohérente avec les oblig g ations de cette
Licence, p p our étendre la licence de brevet aux destinataires
subséq q uents. « En sachant q q u'elle rep p ose » sig g nifie q q ue vous
avez effectivement connaissance q q ue, en l'absence de la
licence de brevet, votre transmission de la création rég g ie
dans un p p ay y s, ou l'utilisation de la création rég g ie p p ar votre
destinataire dans ce p p ay y s, violerait un ou p p lusieurs brevets
identifiables dans ce p p ay y s q q ue vous avez des raisons de
p p enser valides.
Si, conformément à ou en relation avec une transaction ou
un accord individuel, vous transmettez, ou p p rop p ag g ez en
p p rocurant une transmission, une création rég g ie et accordez
une licence de brevet à q q uelq q ues-unes des p p arties recevant
la création rég g ie les autorisant d'utiliser, p p rop p ag g er, modifier
ou transmettre un exemp p laire donné de la création
rég g ie, alors la licence de brevet q q ue vous accordée est
automatiq q uement étendue à tous les destinataires de la
création rég g ie et des créations basées sur celle-ci.
Une licence de brevet est « discriminatoire » si elle n'inclut
p p as dans son étendue, p p rohibe l'exercice de, ou est
conditionné au non exercice d'un ou p p lusieurs des droits
q q ui sont sp p écifiq q uement accordés aux termes de cette
Licence. Vous ne p p ouvez p p as transmettre une création
rég g ie si vous p p renez p p art à un accord avec un tiers q q ui a
p p our activité la distribution de log g iciels, selon leq q uel vous